COMPAGNIE DE LA FECHT ET DU GOUT Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98728912
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2018
Présentation de la marque STAUB l'Auto-Mijoteur
Déposée le 16 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA FECHT ET DU GOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STAUB l'Auto-Mijoteur »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA FECHT ET DU GOUT domicilié(e) 2 route de Saint Gilles,68230 TURCKHEIM (dossier no 2371779) - 68230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2371779) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE LA FECHT ET DU GOUT Société par Actions Simplifiée - 2 route de Saint Gilles,68230 TURCKHEIM (dossier no 2371779) - 68230 - France - SIREN 301503108
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2371779) - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481395 - Publication au BOPI 2008-09-29
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371779 - Publication au BOPI 2008-04-30
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Chauffe-plats, réchauds à fondue et, plus généralement, installations de cuisson. Porte-parapluie, plateaux de tables. Poterie culinaire en fonte, plus particulièrement cocottes, marmites, casseroles, poêles, poêlons, ramequins, moules, plats, terrines, plaques à griller, crêpières, services à fondue et à raclette, dessous de plats et, plus généralement, ustensiles et plats de cuissons non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; services de tables (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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